Comptes rendus de Conseils Municipaux

2024
- H- Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2024
  - 2024-09 Compte rendu conseil municipal, séance du 30 septembre 2024.pdf publié le 16/12/2024 à 16:42
- G- Compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2024
  - 2024-07 Compte rendu conseil municipal, séance du 22 juillet 2024.pdf publié le 16/12/2024 à 16:44
- F- Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2024
  - DE_2024_060 adoption plan de financement pour agrandissement bibliothèque médiathèque salle de musique .pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_059 réhabilitation local pour reloger salon de coiffure.pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_058 Convention mairie trait d'union pour entretien locaux crèche.pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_057 adhesion CAUE.pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_056 Subvention lieutenant de louvèterie.pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_054 Convention mise à dispo implantation poste distrib publique enedis stade.pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_053 place de la moline subvention équipements sportifs plan de financement.pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_051 Adhésion groupement commandes SDEE .pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - DE_2024_050 Acquisition de plein droit BVSM lichère montfajon.pdf publié le 21/10/2024 à 13:01
  - 2024-06 Compte rendu conseil municipal, séance du 17 juin 2024.pdf publié le 16/12/2024 à 16:42
- E- Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2024
  - DE_2024_049_TER Plan de financement pour susbvention région étude de faisabilité de Fontchaldette.pdf publié le 21/10/2024 à 12:59
  - DE_2024_048_TER convention pour télétransmission de données vers l'insee.pdf publié le 21/10/2024 à 12:59
  - DE_2024_039_TER dérogation à l'organisation de la semaine scolaire.pdf publié le 21/10/2024 à 12:59
  - DE_2024_038_TER Subvention fête de la terre - jeunes agriculteurs.pdf publié le 21/10/2024 à 12:59
  - DE_2024_037_TER Subvention pour la fondation du patrimoine.pdf publié le 21/10/2024 à 12:59
  - DE_2024_036_TER Convention adhésion serv prestations accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial retraire (CNRACL) agents 2024 2027 .pdf publié le 21/10/2024 à 12:59
  - DE_2024_035_TER Amendes de police 2024.pdf publié le 21/10/2024 à 12:59
  - 2024-05 Compte rendu conseil municipal, séance du 21 mai 2024.pdf publié le 16/12/2024 à 16:42
- D- Compte rendu du conseil municipal du 29 avril 2024
  - Motion prise en conseil municipal - Pharmacie.pdf publié le 21/10/2024 à 12:58
  - DE_2024_052 motion défense pharmacie de proximité.pdf publié le 21/10/2024 à 12:58
  - DE_2024_047_TER attribution marché pour fourniture des plaques panneaux adressage.pdf publié le 21/10/2024 à 12:58
  - DE_2024_046_TER mise en conformité captage biars opérations foncières .pdf publié le 21/10/2024 à 12:58
  - DE_2024_045_TER poursuite procédure abandon manifeste parcelles 066G163 etc.pdf publié le 21/10/2024 à 12:58
  - DE_2024_044_TER création code services assuj tva pour gestion biensde section.pdf publié le 21/10/2024 à 12:58
  - DE_2024_043 TER adhésion asso les ateliers contrats verts sud lozère.pdf publié le 21/10/2024 à 12:58
  - 2024-04 Compte rendu conseil municipal, séance du 29 avril 2024.pdf publié le 16/12/2024 à 16:42
- C- Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2024
  - DE_2024_031 Convention Syndicat Environnement- gratuité de certains dépôts.pdf publié le 14/10/2024 à 13:55
  - DE_2024_030 Suppression de postes.pdf publié le 14/10/2024 à 13:55
  - DE_2024_029 Ouverture poste CUI-CAE.pdf publié le 14/10/2024 à 13:55
  - DE_2024_028 Convention REV pour organisation chantier international.pdf publié le 14/10/2024 à 13:55
  - DE_2024_027 Avancement de grade 2024.pdf publié le 14/10/2024 à 13:55
  - DE_2024_026 Protocole accord déménagement salon de coiffure.pdf publié le 14/10/2024 à 13:54
  - DE_2024_025 Adoption du règlement intérieur du personnel.pdf publié le 14/10/2024 à 13:54
  - DE_2024_024 Institution de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle.pdf publié le 14/10/2024 à 13:54
  - DE_2024_023 Annulation d'une dette - Action sociale.pdf publié le 14/10/2024 à 13:54
  - DE_2024_022 Subventions 2024 aux associations.pdf publié le 14/10/2024 à 13:54
  - DE_2024_021 Implantation infrastructure recharge véhicules électriques.pdf publié le 14/10/2024 à 13:54
  - 2024-03 Compte rendu conseil municipal, séance du 25 mars 2024.pdf publié le 16/12/2024 à 16:41
- B- Compte rendu du conseil municipal du 26 février 2024
  - DE_2024_14 indemnités des élus.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - DE_2024_020 be autorisation de mandater, engager et titrer sur la section d'investissement.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - DE_2024_019 centre de secours plan de financement.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - DE_2024_018 adressage plan de financement de la signalétique.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - DE_2024_017 petit patrimoine plan de financement.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - DE_2024_016 subvention supplémentaire passe montagne.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - DE_2024_015 participation au transport scolaire 20222023.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - DE_2024_014 Emprunt pour les travaux du camping CA - 400 000 € - 20 ans.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
  - CRCM-du-26-février-2024.pdf publié le 14/10/2024 à 13:53
- A- Compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2024
  - Procès verbal.pdf publié le 14/10/2024 à 13:45
  - Feuille de proclamation.pdf publié le 14/10/2024 à 13:45
  - DE_2024_006 rémboursement des frais des élus locaux.pdf publié le 14/10/2024 à 13:45
  - DE_2024_005 avenant à la convention de négociation foncière passée avec la SAFER pour la régularisation des captages.pdf publié le 14/10/2024 à 13:45
  - DE_2024_004 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 14/10/2024 à 13:45
  - DE_2024_003 tarif complémentaire camping et gite.pdf publié le 14/10/2024 à 13:45
  - DE_2024_002 recours à des vacataires - 2024.pdf publié le 14/10/2024 à 13:45
  - 2024-01 Compte rendu conseil municipal, séance du 15 janvier 2024.pdf publié le 16/12/2024 à 16:41
2023
- I- Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2023 publié le 10/11/2023 à 16:29
- H- Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2023 publié le 10/11/2023 à 16:25
- G- Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2023 publié le 26/07/2023 à 16:15
- F- Procès-verbal pour les Sénatoriales du 9 juin 2023 publié le 26/07/2023 à 16:14
- E- Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2023 publié le 26/07/2023 à 16:13
- D- Compte rendu du conseil municipal du 24 avril 2023 publié le 06/06/2023 à 17:43
- C- Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2023 publié le 11/05/2023 à 14:43
- B- Compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2023 publié le 21/03/2023 à 15:42
- A- Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2023 publié le 09/03/2023 à 17:23
2022
- K- Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2022.pdf publié le 27/01/2023 à 15:05
- J- Compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2022.pdf publié le 21/12/2022 à 17:14
- I- Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2022.pdf publié le 21/12/2022 à 17:05
- H- Compte rendu du conseil municipal du 19 septembre 2022.pdf publié le 10/11/2022 à 08:28
- G- Compte rendu du conseil municipal du 11 Juillet 2022.pdf publié le 10/11/2022 à 08:29
- F- Compte rendu du conseil municipal du 27 Juin 2022.pdf publié le 10/11/2022 à 08:29
- E- Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2022.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- D- Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2022.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- C- Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2022.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- B- Compte rendu du conseil municipal du 14 février 2022.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- A- Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2022.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
2021
- J- Compte rendu du conseil municipal du_22_novembre_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- I- Compte rendu du conseil municipal du_25_octobre_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- H- Compte rendu du conseil municipal du_20_septembre_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- G- Compte rendu du conseil municipal du_20_juillet_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- F- Compte rendu du conseil municipal du_15_juin_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- E- Compte rendu du conseil municipal du_18_mai_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- D- Compte rendu du conseil municipal du_12_avril_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- C- Compte rendu du conseil municipal du_29_mars_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- B- Compte rendu du conseil municipal du 8_mars_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
- A- Compte rendu du conseil municipal du_26_janvier_2021.pdf publié le 06/07/2022 à 14:29
2020
- G - Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2020.pdf publié le 21/12/2022 à 17:16
- F - Compte rendu du Conseil Municipal du 10-11-2020.pdf publié le 21/12/2022 à 17:21
- E- Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2020.pdf publié le 21/12/2022 à 17:15
- D- Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2020.pdf publié le 21/12/2022 à 17:21
- C- Compte rendu du conseil municipal du CM 10 juin.pdf publié le 21/12/2022 à 17:17
- B - Compte rendu du conseil municipal du 20 février 2020.pdf publié le 21/12/2022 à 17:21
- A- Compte rendu du conseil municipal du 16 janvier 2020.pdf publié le 21/12/2022 à 17:21
2019
- H - Compte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 17:27
- G - Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 17:27
- F- Compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 17:27
- E - Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 17:27
- D - Compte rendu du conseil municipal du 21-05-19.pdf publié le 21/12/2022 à 17:26
- C - Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 17:26
- B - Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 17:27
- A- Compte rendu du conseil municipal du 31 janv 2019-.pdf publié le 21/12/2022 à 17:27
2018
- H - Compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:35
- G - Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:35
- F - Compte rendu du conseil municipal du jeudi 6 septembre 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:34
- E - Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:34
- D - Compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:35
- C - Compte rendu du conseil municipal du jeudi 22 mars 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:34
- B - Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:35
- A - Compte rendu du conseil municipal du 04 janv 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 17:35
2017
- H - Compte rendu du conseil municipal du 23 Novembre 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
- G - Compte rendu du conseil municipal du 19 octobre 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
- F - Compte rendu du conseil municipal du 20 juillet 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
- E - Compte rendu du conseil municipal du 20 JUIN 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
- D - Compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
- C - Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
- B - Compte rendu du conseil municipal du 24 FEVRIER 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
- A - Compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 17:38
2016
- J - Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- I - Compte rendu du conseil municipal du 25-novembre-2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- H - Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- G - Compte rendu du conseil municipal du 08-septembre-2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- F - Compte rendu du conseil municipal du 08-juillet-2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- E - Compte rendu du conseil municipal du 02-juin-2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- D - Compte rendu du conseil municipal du 06-05-2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- C - Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- B - Compte rendu du conseil municipal du 18-février-2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43
- A - Compte rendu du conseil municipal du 14-janvier-2016.pdf publié le 21/12/2022 à 17:43

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