Délibérations de la commune nouvelle

Délibérations de la commune nouvelle

2023
- 9 juin - délégués aux sénatoriales
  - PV.pdf publié le 20/06/2023 à 17:47
- 27 juin
  - DE_2023_148 modalites concernant la passation des actes pour la regularisation fonciere des voiries du village.pdf publié le 26/07/2023 à 16:12
  - DE_2023_147 projet d amenagement foncier de fontchaldette.pdf publié le 26/07/2023 à 16:12
  - DE_2023_146 proposition d achat d un lot immobilier dans le bourg du pont de montvert et de terrains dans les ameaux de l hopital et sous le serre.pdf publié le 26/07/2023 à 16:11
  - DE_2023_145 demande de subvention au près du département pour la réfeciton du pont de saint maurice.pdf publié le 26/07/2023 à 16:11
  - DE_2023_144 Décision de la commission sociale et gestion de l electricite au foyer logement.pdf publié le 26/07/2023 à 16:11
- 24 juillet
  - DE_2023_154 Motion contre la fermeture de la Ribambelle.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15
  - DE_2023_153 motion de soutien au maintien du dispositif RASED.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15
  - DE_2023_152 participation aux frais de bouche et de deplacement pour les aides des bergers transhumants beneficiants d aide berger.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15
  - DE_2023_151 Tarif camping pour les saisonniers.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15
  - DE_2023_150 MAPA pour les grands sanitaires du camping attribution de certains lots.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15
  - DE_2023_149 conge de formation professionnelle - congé de transition professionnelle.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15
- 24 avril
  - DE_2023_135 plan de financement pour la prise d eau de caguefer.pdf publié le 11/05/2023 à 14:41
  - DE_2023_133 participation de la commune à la consultaion organisee par le centre de gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers .pdf publié le 11/05/2023 à 14:41
  - DE_2023_132 desaffection d un chemin a l hermet en vue d un echange foncier.pdf publié le 11/05/2023 à 14:41
  - DE_2023_131 mise en place du teletravail.pdf publié le 11/05/2023 à 14:41
- 23 janvier
  - DE_2023_005 DM 02 BP Mairie.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29
  - DE_2023_004 DM 01 BP Site internet.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29
  - DE_2023_003 FRAT DETR Renovation de plusieurs appartements.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29
  - DE_2023_002 FRAT DETR Mairie Temporaire.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29
  - DE_2023_001 Recours a des vacataires.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29
- 22 mai
  - DE_2023_DM BE 1.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
  - DE_2023_143 adressage nomination et numerotation des voies de la commune.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
  - DE_2023_142 amendes de polices.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
  - DE_2023_141 service de l eau et de l assainissement tarifs des branchements et interventions.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
  - DE_2023_139 délimitation du domaine public à masmejean.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
  - DE_2023_138 camping choix entreprise pour sps sanitaires.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
  - DE_2023_137 rgpd agedi.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
  - DE_2023_136 deliberation de demande de distraction et d application du regime forestier à grizac.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14
- 20 novembre
  - DE_2023_198 rénovation de la mairie plan de financement.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_197 tarifs du service eau et assainissement 2024.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_196 RODP ERDF 2023.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_195 DM BP 04 ajustement de fin d'année.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_194 DM BE 01 annule et remplace.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_193 DM_BE_02.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_192 DM BE 03.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_190 représentant syndicat mixte environnement sud lozere .pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_189 emprunt achat maison du mont lozère (CA).pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_188 validation de l'avenant au contrat centre bourg.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_187 choix d'une entreprise pour l'étude de faisabilité du projet de lotissement de Fontchaldette.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
  - DE_2023_122 emprunt BE pour prise d'eau de caguefer .pdf publié le 29/12/2023 à 16:13
- 20 mars
  - DE_2023_134 etude thermique pour l ancienne maison du mont lozere plan de financement.pdf publié le 10/05/2023 à 16:28
  - DE_2023_124 fond de concours pour l electrification de peyreguy.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23
  - DE_2023_124 avis sur le projet d exploitation de la carriere des bondons.pdf publié le 21/04/2023 à 18:41
  - DE_2023_023 adoption des nouveaux reglements interieurs pour le camping municipal.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23
  - DE_2023_022 adhésion à l ANACR.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23
  - DE_2023_020 tarif de location de la salle polyvalente et du gite municipal par les associations ou les particulier pour des evenements.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23
  - DE_2023_019 adhesion a l association nationale des elus de la montagne anem.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23
  - DE_2023_018 adoption de la nomenclature m57 au 1er janvier 2023.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23
  - DE_2023_017 acceptation d un don.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23
- 2 mars
  - DE_2023_122 retrait d une deliberation pour cause d illegalite.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49
  - DE_2023_016 CAGUEFER plan de financement et DCE.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49
  - DE_2023_014 CDG Convention cadre ASIC.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49
  - DE_2023_013 convention de disponibilite des sapeurs pompiers volontaires agents de la commune.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49
  - DE_2023_011 Création d un nouveau poste d adjoint administratif à temps complet.pdf publié le 17/03/2023 à 16:51
  - DE_2023_009 Projet mairie deliberation pour acter le lancement d un recrutement pour un prestataire en maitrise d ouvrage deleguee.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49
  - DE_2023_008 echange pantel commune pour la regularisation du reservoir de masmejean.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49
  - DE_2023_006 deliberation autorisant le report de 25% du budget d investissement vote en N-1.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49
- 18 septembre
  - DE_2023_179 Délégation de maîtrise d ouvrage pour la realisation des travaux de renovation de la mairie.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_177 immeuble de l ancienne poste et mairie vente et mise en copropriete.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_176 creation d un poste d SA006 30etp.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_175 creation poste SA009 30etp.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_173 creation d un poste de saisonnier AT008.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_172 creation d un poste d AA ADM006.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_171 creation d un poste d AA ADM004.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_170 creation d un poste d AT007.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
  - DE_2023_169 creation poste AT006.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_168 acquisition BVSM BERTHEZENC ép COURSIERES.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_167 acquisition BVSM CHAPELLE Jules.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_166 acquisition BVSM COURET Jean-Louis.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_165 acquisition BVSM FABRE Alphonse.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_164 acquisition BVSM GUIN Scipion.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_163 acquisition BVSM HERMET Louis Théophile.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_162 acquisition BVSM LABAUME Clovis.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_161 acquisition BVSM MARTIN Armand.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_160 acquisition BVSM QUET Victorin.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_159 acquisition BVSM SAINT LEGER.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_158 acquisition BVSM SERVIERES Nemorin.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_157 aquisition de BVSM SIRVENS Frederic.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_156 acquisition BVSM VEYRAC.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16
  - DE_2023_155 du 18 09 2023 poursuite procédure déclaration de biens en état d'abandon manifeste RÛNES .pdf publié le 10/11/2023 à 16:15
- 18 décembre
  - DE_2023_207 validation d une offre de prêt pour les travaux de refection de la prise d eau de caguefer CA 120 000 €.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_206 validationd une offre d eprunt aupres du credit agrcole pour l achat de la maison du mont lozere CA 140 000 €.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_205 station de pompage de grizac modernisation de l installation.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_204 camping - amélioration de l offre d herbergement.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_203 règlement des temps périscolaires.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_202 tarifs du camping 2024.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_201 tarifs du gite 2024.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_200 tarifs d acces aux domaines de ski de fond situes sur la commune.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
  - DE_2023_199 deliberation autorisant le maire à engager liquider et mandater les depenses d investissement.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14
- 16 octobre
  - DE_2023_186 assurance statutaire du personnel communal.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20
  - DE_2023_185 Liste et nom des voies de la commune.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20
  - DE_2023_185 ANNEXE liste des voies.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20
  - DE_2023_184 création d un poste d adjoint technique 100 ETP gite et camping TOU-001.pdf publié le 10/11/2023 à 16:19
  - DE_2023_183 programme d'action TEN.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20
  - DE_2023_182 attribution des lots pour la réfection des grands sanitaires du camping municipal.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20
- 13 avril - budget
  - DE_2023_130 Vote du BE 2023.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46
  - DE_2023_129 vote du BP 2023.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46
  - DE_2023_128 vote des subventions aux associations.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46
  - DE_2023_127 vote des taux des taxes locales.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46
  - DE_2023_126 CA BE affectation de résultats.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46
  - DE_2023_126 CA BE affectation de resultats.pdf publié le 21/04/2023 à 18:47
  - DE_2023_125 CA BP affectation de résultat.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46
  - DE_2023_125 CA BP affectation de resultat.pdf publié le 21/04/2023 à 18:47
2022
- Septembre
  - DE_2022_094 acceptation d_un don - aep des urfruits.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
  - DE_2022_093 Choix d_un bureau d_étude pour préparer la mise en place d_un assainissement collectif à la Brousse.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
  - DE_2022_092 convention de concours technique de la SAFER pour une mission d_aide à la gestion du patrimoine foncier agricole.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
  - DE_2022_091 SDEE RACOULES travaux d _électrification, versement d_un fond de concours.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
  - DE_2022_090 Transfert de la section de la commun de Salarials à la commune de Pont de Montvert - SML.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
  - DE_2022_089 Choix d_un maître d_oeuvre pour le projet de rénovation thermique de la maison du Mont Lozère.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
  - DE_2022_088 Mise en conformité du captage et du réservoir de Champlong, échange Malachane.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
  - DE_2022_087 BP DM 04.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41
- Octobre
  - DE_2022_95 serviture enedis D1302 et D1362.pdf publié le 21/12/2022 à 13:43
  - DE_2022_100 SELO - redevance ski de fond.pdf publié le 21/12/2022 à 13:45
  - DE_2022_099 surfacturation cantine et garderie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:44
  - DE_2022_098 régularisation échange poncet Arbousset-Pantel Mairie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:44
  - DE_2022_097 convention de mise à disposition du centre de secours au SDIS.pdf publié le 21/12/2022 à 13:44
  - DE_2022-096 autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale (désherbage) .pdf publié le 21/12/2022 à 13:45
- Novembre
  - DE_2022_119 BP DM 5 .pdf publié le 21/12/2022 à 13:49
  - DE_2022_118 subventions supplémentaires pour les ainés ruraux et passe montagne.pdf publié le 21/12/2022 à 13:49
  - DE_2022_116 incorporation des BVSM SIRVIN Louis.pdf publié le 21/12/2022 à 13:49
  - DE_2022_115 incorporation des BVSM ROUX Aimé.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_114 incorporation des BVSM PANTEL Elie Danton.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_113 incorporation des BVSM MOLINES Lydie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_112 incorporation des BVSM MOLINES Lidie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_111 incorporation des BVSM JOURDAN Henri.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_110 incorporation des BVSM GAILLARD LAURANS.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_109 incorporation des BVSM FOULE Roger.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_108 Incorporation des BVSM DURAND Paul.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_107 incorporation des BVSM CHAPELLE Irma ep MARTIN.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48
  - DE_2022_106 incorporation des BVSM Brignand Louis.pdf publié le 21/12/2022 à 13:47
  - DE_2022_105 adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.pdf publié le 21/12/2022 à 13:47
  - DE_2022_104 Parcelles 066G 163 165 166 - engagement d une procédure de déclaration de biens en état d abandon manifeste - approbation.pdf publié le 21/12/2022 à 14:20
  - DE_2022_103 enclos des ânes.pdf publié le 21/12/2022 à 13:47
  - DE_2022_102 Validation des Espaces Sites et Itinéraires liés aux activités de pleine nature dans le cadre de la création du Réseau Local d Espaces Sites et Itinérai.pdf publié le 21/12/2022 à 14:19
- Mars
  - DE_2022_038 petit patrimoire four du viala.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_038 petit patrimoine - four du viala.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_036 proposition d_achat de la maison Rampon.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_035 programme voirie 2022.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_034 proposition d_achat d_une maison à masmejean.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
- Mai
  - DE_2022_064 choix d_un nouveau logo.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_062 choix d_un nouveau logiciel courrier.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_061 vente de parcelles au département pour aménagement de la RD20.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_060 Redevance (tarif) pour utilisation du domaine public à des fins commerciales.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_059 Maison du Mont Lozère - rachat de la part PNC et mise en sécurité.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - D22-0066.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
- Juin
  - DE_2022_071 revitalisation des centres bourgs - financement de l_animateur.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_070 Rénovation de la mairie - Choix de l_équipe de MOE.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_069 emprunt de 200 000 € au crédit agricole.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_068 encaissement de chèques de caution versés dans le cadre de la location de la salle polyvalente.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_067 DM BE 1 .pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_066 DM BP 1.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_065 contrat territorial.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
- Juillet
  - DE_2022_084 DM3 Mairie et Salle polyvalente.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_083 Rénovation de la mairie - Plan de financement.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_082 Bail à construction Diane Pontoise.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_081 DM 2 BP.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_080 aménagement d_une salle d_archives - Plan De Financement et choix des devis.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_079 ABC choix du plan d_actions.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_078 vente du bâtiment de l_ancienne poste à la CCCML.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_077 CDG adhésion à la mission de signalement des actes de violence.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_076 adhésion au service RGPD du Syndicat intercommunal AGEDI.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_074 aire de jeux - plan de financement et choix du devis.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_073 admissions en non valeurs.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
  - DE_2022_072 aménagement de la place de la Molines - choix de l_équipe de MOE.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40
- Janvier
  - DE_2022_031 allotissement section Villeneuve.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_030 allotissement section Rieumal.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_029 allotissement section Runes.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_028 allotissement section Racoules.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_027 allotissement section Prat Souteyran.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_026 allotissement section Montgros.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_025 allotissement section Hermet.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_024 allotissement section Mazel.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_023 allotissement section fraissinet de lozère.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_022 allotissement section Finialettes.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_021 allotissement section Champlong.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_020 allotissement section Bellecoste .pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_015 convention retraite.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_014 convention sictom.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
  - DE_2022_005 BP DM 05 2021.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38
- Février
  - DE_2022_033 Camping Grand Sanitaire - PDF et Moe.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_032 Eglise de Frutgères.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_019 Mise en oeuvre de la Charte (PNC).pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_018 allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Grizac.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_017 Avancements de grades.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
- Décembre
  - DE_2022_123 DM BP 06.pdf publié le 09/01/2023 à 09:48
  - DE_2022_122 conseil d administration du PNC désignation d une suppléante.pdf publié le 21/12/2022 à 14:19
  - DE_2022_121 tarifs préférentiels pour la location du gite d étape et de la salle polyvalente.pdf publié le 21/12/2022 à 14:18
  - DE_2022_120 tarifs de champlong.pdf publié le 21/12/2022 à 14:17
- Avril
  - DE_2022_057 Maison du Mont Lozère rachat de la part PNC et travaux de mise en sécurité.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_057 Maison du Mont Lozère rachat de la part PNC et travaux de mise en sécurité.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39
  - DE_2022_056 vote du budget primitif.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_055 chemin de la brousse.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_054 amendes de polices 2022.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_053 vote du compte de gestion BP.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_052 vote des subventions aux associations.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_051 déclassement d'un ancien chemin rural à masmejean pour avancer sur la régularisation des captages.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_050 motion pour un accueil digne et inconditionnel des personnes migrantes.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_048 vote d budget primitif BE.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_047 vote des taxes locales.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_046 vote du compte de gestion eau.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_045 affectation de fonctionnement - eau.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_044 vote du compte administratif - eau.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_042 affectation de fonctionnement PDM SML BP.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_041 vote du compte administratif BP.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_040 admissions en non valeurs.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
  - DE_2022_039 annexe convention partenariat Tarn Amont.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00
2021
- Septembre
  - tableau des effectifs sept 2021 non anonyme.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_72 toiture de la géôle - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_071 BP DM3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_070 tarifs de la salle polyvalente.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_069 créances éteintes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_068 FPIC 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_067 vente frédéric molines.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_066 achat parcelle roumejon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_064 ouverture de poste et modification du volume horaire ou de la nature de deux autres postes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_061 Mylonas cession chemin rural Peyreguy.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_059 attribution d_un terrain à Fraissinet.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_058 attribution terrain au pré du moulin Marie MOURET et François DIAZ.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DÉLIBÉRATIONS.PDF publié le 15/11/2022 à 17:33
- Octobre
  - DE_2021_081 délibération décidant d_acquérir un bien soumis au droit de préemption urbain.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_079 acceptation d_un don - parking de grizac.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_078 congré des maires de france.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_077 - acceptation d_un don - électricité peyreguy.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_076 admission en non valeurs.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_074 cession d_un terrain à monsieur Mylonas après désafectation d_un ancien chemin rural.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
  - DE_2021_073 Octroi de prestations d_action sociale sous forme de titres restaurant.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33
- Novembre
  - DE_2021_80 subventions supplémentaires.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_082 protocole d_accord por la reprise du local actuellement occupé par la boustifly et indemnité compensatoire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_075 toiture de la geôle.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_074 cession d_un ancien chemin rural à monsieur Mylonas.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
- Mai
  - DE_2021_046 attribution du marché pour la voirie de champlong du bouges.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_045 programme de voirie 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_044 convention d_adhésion service retraite du CDG.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
- Juin
  - DE_2021_52 approbation du règlement du marché.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_51 protocole d_accord lancement des démarches.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_50 achat d_une maison au foirail.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_49 catnat 2020 choix des entreprises pour les travaux.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_053 DM BP 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_048 DM BE 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_047 ventes à madame chavagneux.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
- Janvier
  - DE_2021_018 achat d_une épareuse - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_015 réfection des toitures des bâtiments communaux - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_013 modernisation des outils et équipements informatiques.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_011 rénovation thermique de la maison du mont lozère - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_010 DM budget principal.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_009 DM 5 bis budget de l_eau .pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_008 convention AEP de Felgerolles.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_007 motion contre le déclassement des collèges henri gamala et marcel pirrel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_006 mise en place d_une convention avec FCA et la SAFER Pour les biens vacants et sans maître.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_005 vente d_une parcelle au département pour aménagement de la RD20 entre finiels et le col.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_004 mise en conformité du captage public de caguefer.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_003 VENTE DE LA PARCELLE 1187 p à la SCI LA BARTHE.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_002 MISE EN PLACE DU RIFSEEP A LA TOTALITE DU PERSONNEL.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_001 retrait de la délibération n°DE 2021 101.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
- Février
  - DE_2021_030 approbation du RI de la garderie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_029 TARIFS DU GITE.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_028 approbation du RI du conseil municipal.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_027 Motion pour la réouverture des salles de spectacle.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_026 Déclassement terrain bâti à finialettes en vue de sa cession.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_025 fermeture de régies et création d_une rége gite et camping.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_024 avenant contrat mnt.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - DE_2021_023 Tarif des marchés.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
  - CRCM.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30
- Décembre
  - DE_2021_999 BP DM4.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_998 BE DM 2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_86 adhesion au service d_assistance mutualisé par le SDEE pour le recouvrement de la RODP télécom.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_84 adoption des montants de l_attribution de compensation définitive pour 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_091 captage du mazel echange vourch.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_090 montant redevance RODP électricité.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_088 rodp telecom tarif pour 2021 et suivantes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_087 RODP telecom 2017-2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_085 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
  - DE_2021_083 admissions en non valeurs.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34
- 29 Mars
  - de_2021_036 déclassement parcelle ancien syndicat d_initiative signée.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - de_2021_035 pv 2021 signé.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - de_2021_034 vente bornancin peyronnet la barthe signé.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_032 matériel informatique Plan de Financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
- 20 Juillet
  - DE_2021_55 VC Champlong du bouges - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_057 BP DM2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_056 attribution des terrains constructibles au pré du moulin.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_054 création d_un poste d_adjoint administratif ppal 1ère classe - Eglantine CORNEVAUX.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - DE_2021_054 création d_un poste d_adjoint administratif principal de seconde classe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
  - 20210909_195558_0002.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32
- 12 Avril
  - DE_2021_043 amendes de polices 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_042 création d_un poste d_adjoint administratif de première classe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_041 subvention aux associations.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_040 Vote budget de l_eau 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_039 Vote du budget primitif 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_038 Vote CA BP et AR.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_037 vote CA de l_eau et AR.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
  - DE_2021_033 vote des taxes locales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31
2020
- Septembre
  - DE_2020_99 fermeture de régies et création d_une régie gite et camping.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_97 délégué agence de l_eau adour garonne.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_96 tarif raccordement aep assainissement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_113 vente d_une parcelle à laurent plagnes à la brousse.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - de_2020_112 Subvention exceptionnelle aux habitants du quartier de Plaisance.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - de_2020_111 BE DM 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - de_2020_110 BP DM 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_108 modernisation des outils et equipements informatiques.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_107 extinction eclairage public.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_104 ouverture et fermeture poste AT .pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_103_annexe statuts AGEDI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_103 adhesion commune a AGEDI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_101 rémunération des heures de dimanche.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_100 tarif de la garderie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - CR CM du 28 septembre 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
- Novembre
  - de_2020_134.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - de_2020_134 BP DM 1 bis.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - de_2020_133 BE DM 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - de_2020_133 be 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_127 Caguefer plan de financement CD.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_123.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_122 CatNat Modalités de consultations.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_121 BP DM 2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_120 BE DM 02.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_119 mise en conformité du captage de biard opérations foncières.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_118 plan de financement CD chambon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_117 ABC Phase 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_116 acquisition de l_emprise du réservoir du mazel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_115 adhésion lozère ingenierie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - DE_2020_114 catastrophe naturelle de septembre.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
  - de_2020_0000 subvention aux associations.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24
- Mai
  - tableau du conseil municipal.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - PV election maire et adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - liste des présent.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - feuille de proclamation.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_068 - delib annule et remplace DE_2020_064.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_064 - delib annul et remplace indemnité.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_033 - Commission d_appel d_offre.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_032 Commission aux affaires sociales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_031- indemnités de fonction du maire et des adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_030 - Désignation des conseillers communautaires.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_029 - election des adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_028 - fixation du nombre des adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_027 - election du maire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
- Juin
  - tableau des effectifsjuin2020.xlsx publié le 15/11/2022 à 17:22
  - représentants commissions.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 10 juin 2020.docx publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_070 annule et remplace DE_2020_036 délégation au maire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_067 taxes directes locales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_062 selo.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_061 AGEDI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_060 communes forestières.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_058 trait d_union.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_057 ecole musique.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_056 CNAS.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_055 ABceze.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_052 PNC.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_051 conseil ecole.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_050 defencecivil.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_049 SDEE.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_045 ASA DFCI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_043 avancement de grade.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_042 extension de terasses.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_041 creation de poste temporaire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22
  - DE_2020_040 prêt credit agricole.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_038 convention télégestion.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_037 convention de servitude.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_036 delegation au maire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_035 commissions municipales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - DE_2020_034 huit clos.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - CR scéance CM 10 juin.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
  - arrêtés de délégation.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21
- Janvier
  - PV Ind BENAZOUZ MATHIEU signée.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_013 subvention exceptionnelle arbre aux abeilles.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_012 participation collectivité à la participation sociale complémentaire pour la prévoyance.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_011 Rieumals rétrocession de foncier.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_010 déplacement de la voie communale du Cros.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_009 signalisation urbaine et touristique attribution du marché.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_008 chemin d_accès aux clauzes régularisation foncière.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_007 mise en conformité du réseau de st maurice de ventalon fncier benazouz.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_006 régularisation de voirie à runes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_005 débat sur les orientations du PADD.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_004 suppression des communes déléguées.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_003 subvention accueil réfugiés.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_002 participation au transport scolaire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_001 modalités de mise en oeuvre du temps partiel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
- Février
  - DE_2020_026 aménagement de la RD20 entre Finiels et le Col.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_025 subvention association visant à faire stériliser les chats errants du village.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_024 renonciation à priorité sur rachat terrain du pré platon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_023 Déclaration de marché infructueux - camping seconde tranche.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_022 programme de voirie 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_021 devis pour la prestation de MAJ du tableau de voirie communale.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_020 attribution du marché pour la réfection de la conduite AEP de Caguefer.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_019 achat terrain h746 à la ZA de fraissinet.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_018 convention de fourrière.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_017 versement dotation touristique.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_016 servitudes enedis.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_015 amendes de polices 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_014 RD20 avenant.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
  - DE_2020_014 RD20 avenant 2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20
- Décembre
  - propositions délibs.docx publié le 15/11/2022 à 17:25
  - prix de l_eau pour les agriculteurs note d_info.docx publié le 15/11/2022 à 17:25
  - Pont de Montvert sud lozère 20 11 ROC.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2021_012 TARIFS DU CAMPING.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_139 aménagement centre de secours.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_138 participation au transport scolaire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_137 BE DM 4.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_136 BP DM 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_135 BE DM 5 .pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_132 - taxe d_aménagement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_131 MISE EN CONFORMITE DU CAPTAGE DU MAZEL.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_130 MISE EN CONFORMITE DE L ADDUCTION D EAU DU MASMIN.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_129 renouvellement du groupement de commandes voirie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_129 convention sdee annexe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_128 lancement consultation Champlong.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_125 commission locale SPR.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE_2020_124 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - DE-2021-017 Remboursement des frais de missions.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
  - CR_cm_2020-15-15.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25
- 7 juillet
  - DE_2020_073 voirie 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_072 création emplois permanent.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_071 indemnité adjoints rétroactif.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
- 27 juillet
  - DE_2020_85 vote du compte de gestion en M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_106 prorogation contrats territoriaux.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_093 planfinacementmiseauxnormes eclairage public l_Hermet, Montgros.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_092 commission directe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_091 planfinancementcatastrohePMSML.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_090 dissolution budget pré platon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_089 délégués SICTOM.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_087 vote du budget primitif M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_086 vote du budget primitif M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_084 affectation du résultat de fonctionnement 2019 M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_083 vote du compte administratif 2019 M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_082 vote du compte de gestion 2019 M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_081 affectation résultat de fonctionnement 2019 M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_080 vote du compte administratif 2019 M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_079 plan financement points lumineux Grizac, Le Mazel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_076 délégués CLECT.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
  - DE_2020_075 délégués CDT.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23
2019
- Septembre
  - DE_2019_096 déclassement terrain bâti à la brousse en vue de sa cession.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05
  - de_2019_082 prêt agilor.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05
  - DE_2019_081 motion contre la réorganisation des services de la DDGFIP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05
  - DE_2019_080 annulée.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05
  - DE_2019_079 classement de voies dans la voirie communale.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05
  - DE_2019_078 signalisation touristique et urbaine lancement d un nouvel appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05
  - DE_2019_077 plan de financement pour la réfection de la fontaine de Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_076 biens sans maître.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_075 la barthe modification du lotissement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_074 caution pour la bibliothèque.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_073 nouvelle convention de partenariat de la lecture publique.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_072 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_070 attribution du marché pour le réseau d eaux usées de la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_069 assurance statutaire.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_068 dotation aux groupements touristiques.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04
  - DE_2019_067 aménagement du quai et de ses abords.pdf publié le 21/12/2022 à 15:03
  - DE_2019_059 plan de financement cuisine ecole.pdf publié le 21/12/2022 à 15:03
- Octobre
  - DE_2019_097 DM BP 02.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_095 DM.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_094 échange foncier en vue du déplacement de la VC4 au Cros.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_093 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_092 attribution du marché de réfection des réseaux AEP du Chambon.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_091 aménagement des garages communaux de st maurice de ventalon.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_090 motion contre la fin des encaissements numéraires des trésoreries.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_089 évolution des modalités d encaissement en numéraire auprès du réseau des finances publiques et généralisation de l offre de paiement en ligne.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_088 établissement fonctier public pour masmejean.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_086 subventions exceptionnelles.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_085 vente d une parcelle à Roland COMMANDRE (fraissinet de lozère).pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_084 Proposition d achat de la parcelle H107 à la Brousse.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
  - DE_2019_083 DM.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21
- Novembre
  - DE_2019_116 REGULARISATION FONCIERE GRIZAC.pdf publié le 21/12/2022 à 15:14
  - DE_2019_115 REGULARISATION FONCIERE CAPTAGE DU MAZEL.pdf publié le 21/12/2022 à 15:14
  - DE_2019_114 REGULARISATION FONCIERE GRIZAC 2.pdf publié le 21/12/2022 à 15:14
  - DE_2019_113 REGULARISATION FONCIERE CHAMPLONG CAPTAGE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_112 approbation du tableau d avancements de grades.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_111 RC vente d une partie de la parcelle K383 appartenant à la section de Champlong de Lozère à la commune.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_110 RC échange de la parcelle I595 contre la parcelle appartenant à monsieur Daniel Molines.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_109 Acquisition par voie de préemption urbaine des parcelles C452 et C453 appartenant à madame MEJEAN Simone.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_108 approbation de la modification du SPR.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_107 subvention à Passe Montagne pour un système audio pour la salle polyvalente.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_106 subvention pour le foyer socio éducatif du collège Henri GAMALA.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_105 Création d une Zone d Aménagement Différée à Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 15:15
  - DE_2019_104 PLAN DE FINANCEMENT CUISINE 2.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13
  - DE_2019_103 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents prévoyance.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12
  - DE_2019_102 achat de la parcelle H763 à monsieur CHETAIL (poste de commande de la station de pompage).pdf publié le 21/12/2022 à 15:12
  - DE_2019_101 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12
  - DE_2019_100 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12
  - DE_2019_099 Plan de financement pour l AEP des Urfruits.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12
  - DE_2019_098 DM .pdf publié le 21/12/2022 à 15:12
- Mars
  - DE_2019_24 organisation du concours de maîtrise d oeuvre pour le quai - composition du jury.pdf publié le 21/12/2022 à 14:28
  - DE_2019_23 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:28
  - DE_2019_22 plafond de prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du compte personnel de formation.pdf publié le 21/12/2022 à 14:27
  - DE_2019_21 vent des bancels prise en charge d une part des frais de personnel.pdf publié le 21/12/2022 à 14:27
  - DE_2019_20 modification du schéma directeur d assainissement de fraissinet de lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 14:27
  - DE_2019_19 La brousse travaux d électrification versement du fond de concours.pdf publié le 21/12/2022 à 14:29
  - DE_2019_17 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:12
  - DE_2019_16 adhésion au Syndicat intercommunal AGEDI.pdf publié le 21/12/2022 à 14:11
  - DE_2019_031 programme voirie 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 14:28
  - DE_2019_031 programme voirie 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 14:29
  - DE_2019_015 emprunt 250 000 € CA.pdf publié le 21/12/2022 à 14:11
  - DE_2019_014 service civique.pdf publié le 21/12/2022 à 14:11
- Mai
  - DE_2019_46 attribution du marché pour la toiture de l école.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37
  - DE_2019_45 DM BE 01.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37
  - DE_2019_42 travaux sur le réseau d éclairage public - convention de co-maîtrise d ouvrage SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36
  - DE_2019_41 Maintenance et entretien du réseau d éclairage public- convention prestation et travaux.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36
  - DE_2019_38 Vente de la parcelle E708 à madame Severine Combes.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36
  - DE_2019_37 Vente de la parcelle E709 (FDL) à Christelle TEISSEDRE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36
  - DE_2019_066 contrat Cadre Bourg Centres Occitanie Pyrénées Méditerranée.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37
  - DE_2019_044 DM BP01.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37
  - DE_2019_043 Montant de la redevance d occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d électricité.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37
  - DE_2019_040 Aménagement du village de la Brousse PDF Eau (2).pdf publié le 21/12/2022 à 14:36
  - DE_2019_036 Achat de la parcelle E686 à la famille GERVAIS.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36
- Juin
  - DE_2019_57 adressage devis de la poste.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43
  - DE_2019_56 BE DM.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_55 convention de mandat pour RD20 avec le conseil départemental.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_54 régularisations foncières.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_53 caution camping.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_52 CA pré platon.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_50 BP DM3 SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_48 BP CA.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_47 Vote du CA Eau.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
  - DE_2019_065 fixation des durées d amortissement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43
  - DE_2019_064 DM 5 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43
  - DE_2019_063 CD plan de financement toiture école.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43
  - DE_2019_062 plan de financement toiture école.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43
  - DE_2019_061 plan de financement voirie 2018-2020.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43
  - DE_2019_060 DM4.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43
  - DE_2019_051 Vote du CA.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42
- Janvier
  - DE_2019_4 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 13:58
  - DE_2019_2 aménagement du centre de secours plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 13:58
  - DE_2019_013 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_012 vente 4x4 isuzu.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_011 déclaration sans suite lot3 de fourniture de matériel roulant d entretien et déneigement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:26
  - DE_2019_010 Avenant Lozère Energie.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_010 avenant lozère énergie.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_009 tarifs de la garderie du mercredi.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_008 labellisation école numérique.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_007 attribution du marché pour le traitement aep de 4 udi.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_006 Adhésion à la SCIC VIV LA VIE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24
  - DE_2019_005 autorisation de passage de sentiers de randonnée sur la section de salarials.pdf publié le 21/12/2022 à 13:58
  - DE_2019_001 exploitation d infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables - conventions de partenariat.pdf publié le 21/12/2022 à 14:23
- Avril
  - DE_2019_35 éclairage public - plan de financement et approbation du devis.pdf publié le 21/12/2022 à 14:35
  - DE_2019_34 tableau d avancement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34
  - DE_2019_33 vote des taux.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34
  - DE_2019_32 programme des amendes de police.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34
  - DE_2019_30 vote CA BP.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34
  - DE_2019_29 vote CA eau.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34
  - DE_2019_28 vote CA pré platon.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33
  - DE_2019_27 vote du budget primitif BE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33
  - DE_2019_26 vote du budget primitif pré platon.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33
  - DE_2019_25 vote du budget primitif BP.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33
2018
- Septembre
  - DE_2018_072 réduction exceptionnelle sur les loyers du Foyer logement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_071 subvention exceptionnelle chasse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_070 matériel roulant modalités de consultation.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_069 urbanisme dérogation règle du prospect.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_068 ALSH septembre - décembre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_067 vente d une parcelle à l hopital.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31
  - DE_2018_066 rieumal régularisation foncière chemin rural.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_065 aide sociale famille astvatsatryan.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_064 suppression et création de poste pour augmentation de temps de travail hebdomadaire - josette mercier.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_063 piece jointe.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29
  - DE_2018_063 Achat d un terrain à Fraissinet de Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28
- Octobre
  - DE_2018_102 Approbation du montant définitif des attributions de compensation communales 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31
  - DE_2018_076 Motion pour le remplacement de tous les postes à l ONF.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31
  - DE_2018_075 suppression et création de poste pour augmentation du temps de travail hebdomadaire - josette.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31
  - DE_2018_074 CC approbation du montant définitif des attributions de compensations communales.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31
  - DE_2018_073 horaires de la poste.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31
- Novembre
  - DE_2018_096 SDEE mise à jour de l étude d opportunité pour le réseau de chaleur.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33
  - DE_2018_095 DM PP 2018-01.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33
  - DE_2018_094 DM BP 2018-04.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33
  - DE_2018_093 école numérique engagement et financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33
  - DE_2018_092 Fermeture ALSH.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_091 travaux du camping - lancement appel d offre 1ere tranche.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_090 Subvention exceptionnelle - RAID 4L TROPHY.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_089 subvention accueil réfugiés.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_088 signalétique touristique lancement appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_087 toiture école lancement appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_086 DM BE 2018-02.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_085 avenant pour le marché d adduction d eau non-potable à Runes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33
  - DE_2018_084 Montant location garage Buisson à la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_083 Tarifs des structures de tourisme.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_082 approbation choix CAO pour un maître d oeuvre projet centre de soin.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_081 Approbation CAO matériel de déneigement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_080 Participation au transport scolaire.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_079 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
  - DE_2018_078 GSO - Adhésion.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32
- Mars
  - DE_2018_38 modification du schéma d assainissement de fraissinet de lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22
  - DE_2018_37 plan de financement la brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22
  - DE_2018_36 vente des parcelles E95 etE96 FDL.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22
  - DE_2018_35 ville et métiers d art - candidature.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22
  - DE_2018_34 convention d adhésion au service retraite CNRACL du cdg de la lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22
  - DE_2018_32 création d un poste d adjoint technique de seconde classe.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22
  - DE_2018_31 création d un poste d attaché.pdf publié le 21/12/2022 à 15:21
  - DE_2018_30 déclassement terrain bâti à finialettes en vue de sa cession.pdf publié le 21/12/2022 à 15:21
  - DE_2018_033 suppression d un poste CUI CAE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22
- Mai
  - DE_2018_53 DM BE 01.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
  - DE_2018_52 DM 01 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
  - DE_2018_51 attribution du marché pour la contruction de bureaux pour les garages communaux.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
  - DE_2018_50 attribution du marché pour le traitement AEP de 4 UDI.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
  - DE_2018_49 attribution du marché pour la protection de 6 captages.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
- Juin
  - DE_2018_62 DM3 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28
  - DE_2018_61 BP DM 2.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28
  - DE_2018_60 régularisation foncière parcelle B499 jacqueline MOLINES finialettes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28
  - DE_2018_59 subvention exceptionnelle FSL pour le ponton.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28
  - DE_2018_58 délibération représentant à la CLET.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28
  - DE_2018_56 convention de concours technique SAFER pour gestion du patromoine foncier.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
  - DE_2018_55 adhésion CAUE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
  - DE_2018_54 adhesion au service RGPD du Syndicat intercommunal AGEDI et nomination d un délégué à la protection des données (DPD).pdf publié le 21/12/2022 à 15:27
- Janvier
  - DE_2018_7 modalités de mise en oeuvre de la réalisation du PLU.pdf publié le 21/12/2022 à 15:17
  - DE_2018_5 régularisation foncière parcelle B499 jacqueline MOLINE (finialettes).pdf publié le 21/12/2022 à 15:16
  - DE_2018_4 vente D1359 et 1361 à monsieur Bernard CATALAN (La Bathe).pdf publié le 21/12/2022 à 15:16
  - DE_2018_3 vente parcelle 1187c à monsieur Alain DUGAS (village de vacances).pdf publié le 21/12/2022 à 15:16
  - DE_2018_2 échange de parcelles Destourne Jacqueline GALZIN.pdf publié le 21/12/2022 à 15:16
  - DE_2018_14 Vente des parcelles 1187 c et 1124a à Alain DUGAS village de vacances.pdf publié le 21/12/2022 à 15:18
  - DE_2018_1 vente de parcelles au Département pour aménagement RD35 à FDL.pdf publié le 21/12/2022 à 15:16
- Février
  - DE_2018_029 Mise en conformité des captages publics d eau potable réalisation des opérations foncières.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_028 Urbanisme - dérogation à la règle du prospect.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_027 Motion sur l accueil des réfugiés.pdf publié le 21/12/2022 à 15:21
  - DE_2018_026 Maison Médicale - APS.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_025 Réseau de chaleur - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_024 Plateau sportif de proximitié - choix d une entreprise.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_023 Cantine - Repas des agents.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_022 - DAB du Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_021 Subvention Exceptionnelle pour le Garage Renault de St Julien des Points.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_020 créations et suppressions de postes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_019 Travaux eau potable.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_018 Signalisation touristique - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_017 Aménagements paysagers de la Brousse - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_016 Aménagement du Camping - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
  - DE_2018_015 Toiture de l Ecole - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19
- Décembre
  - DE_2018_110 portant désignation du coordonateur communal du recensement de la population et fixant la rémunération des agents enquêteurs.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34
  - DE_2018_109 vote de crédits supplémentaires - DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34
  - DE_2018_108 approbation du bornage de la parcelle I446.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34
  - DE_2018_107 opposition à l encaissement des recettes des ventes de bois par l ONF en lieu et place de la commune.pdf publié le 21/12/2022 à 15:37
  - DE_2018_106 organisation d un concours pour l aménagement du quai.pdf publié le 21/12/2022 à 15:37
  - DE_2018_105 commission locale de la SPR.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34
  - DE_2018_104 modification de la SPR.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34
  - DE_2018_103 vente de la maison du viala.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34
  - DE_2018_102 assurance statutaire.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34
  - DE_2018_101 mise à disposition d un terrain à la diane pontoise au moyen d un bail emphythéotique (2).pdf publié le 21/12/2022 à 15:37
- Avril
  - DE_2018_48 matériel informatique.pdf publié le 21/12/2022 à 15:25
  - DE_2018_47 autorisation de signature des contrats territoriaux.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_46 amendes de police 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_45 vote des taux.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_44 vote du CA eau.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_42 vote du ca pp.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_41 vote BP eau.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_40 vote du BP PP$.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_39 vote du BP principal.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
  - DE_2018_043 vote du compte administratif complet.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24
2017
- Septembre
  - DE_2017_155 Maîtrise d ouvrage du site natura 2000 des vallées du tarn.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_154 DM2 BE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_153 DM8 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_152 modernistation de l éclairage public - plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_151 acquisition de terrain à finialettes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_150 Motion travaux RD998.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_149 réseau de chaleur - co-maîtrise d ouvrage.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_148 appel à projet ciel étoilé.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_147 taxe d aménagement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07
  - DE_2017_146 plan de financement divers travaux.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_145 plan de financement mini pelle.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_144 DM7.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_143 candidature parcelles SAFER .pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_142 atlas de la biodiversité.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
- Octobre
  - DE_2017_163 garages communaux lancement d un appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_162 plateau sportif modalités de consultation.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_161 vente d une parcelle à l Hopital Monsieur Bonnet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_160 tarifs eau harmonisés.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_159 renouvellement augmentation des lignes de trésorerie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_158 DM eau 2.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_157 DM commune.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
  - DE_2017_156 DM eau.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08
- Novembre
  - DE_2017_175 participation au transport scolaire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_174 DMS DEE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_172 régularisation foncière de la Destourbe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_171 tarif des loyers de la maison médicale.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_170 CC modification des statuts.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_169 participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_168 approbation du plan communal de sauvegarde.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_167 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_166 Mise en oeuvre de la Charte PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_165 investissement crèche PDF.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - DE_2017_164 DM crèche op325.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
  - 2017_09_27_convention_application_pont-montvert_2017_2020_V0-doc-RTF.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10
- Mai
  - DE_2019_124 CCSML création d un poste d ingénierie mutualisée.pdf publié le 21/12/2022 à 16:04
  - DE_2019_123 avis sur le PDESI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:04
  - DE_2019_122 régularisation foncière voie de la destourbe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03
  - DE_2019_121 horaires de la poste.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03
  - DE_2019_119 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03
  - DE_2017_118 vote de crédits supplémentaires BP DM .pdf publié le 21/12/2022 à 16:03
  - DE_2017_117 vote de crédits supplémentaires BE DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03
  - DE_2017_116 vote de crédits supplémentaires BE DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03
  - DE_2017_115 adhésion au groupement de commande pour l achat d électricité.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03
- Juin
  - DE_2019_129 programme de voirie 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2019_129 garages communaux PDM nouveau plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2019_128 rythmes scolaires.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2019_127 achat d une minipelle.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2019_126 contrat de fourniture de gaz.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2019_125 création de postes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
- Juillet
  - DE_2017_141 DM6 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_140 réfection pelouse du stade.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_139 DM 5 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_138 Tarif des cimetières de la commune.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_137 Convention de mandat de MO pour l aménagement et l entretien de la RD998 dans la traversée du bourg.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_136 Pour une nuit préservée en Cévennes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06
  - DE_2017_135 modification du règlement des sites patrimoniaux remarquables du Village.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2017_134 vente de parcelles à fraissinet au CD pour travaux chaussée.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2017_133 DM 4 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2017_132 Conventions relatives à la transmission de données par Internet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2017_131 Approbation du Syndicat Mixte Numérique et décision d adhésion.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
  - DE_2017_130 Prise en charge des frais d électricité et de l abonnement WIFI de l OT.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05
- Janvier
  - DE_2017_004 DM6 2016 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:41
  - DE_2017_003 Mise à disposition d un agent de la Communauté de Communes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:41
  - DE_2017_002 régularisation foncière.pdf publié le 21/12/2022 à 15:41
  - DE_2017_001 Participation appel à projet Agence de l Eau - AEP Caguefer Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 15:40
- Février
  - DE_2017_009 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59
  - DE_2017_008 Création d un plateau sportif de proximité - ct de ruralité.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59
  - DE_2017_007 PLU minorité de blocage.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59
  - DE_2017_006 SATEP convention.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59
  - DE_2017_005 Subvention exceptionnelle APE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59
- Avril
  - DE_2017_114 programme des amendes de police 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_112 admission en non valeur.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_111 caution d un emprunt pour l association des menhirs lozériens.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_110 Travaux de protection des ressources en eau - demande d aides financières.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_109 mise en place de traitement de désinfection - demande d aides financières.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_108 échange de parcelles mario pantel c579 destourbe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_107 plateau sportif de proximité.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_106 vote des taux.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_105 Approbation du tableau d avancement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_104 BP CA et affectation de résultat.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_103 BE CA et affectation de résultat.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02
  - DE_2017_102 Pré Platon CA et affectation de résultat.pdf publié le 21/12/2022 à 16:01
  - DE_2017_101 Frais de télécom du bâtiment de la mairie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:01
  - DE_2017_100 admission en non valeur.pdf publié le 21/12/2022 à 16:01
2016
- Septembre
  - pièce jointe DE_2016-098.pdf publié le 21/12/2022 à 16:38
  - DE_2016-111 - BP DM2 PLU.pdf publié le 21/12/2022 à 16:38
  - DE_2016-110 - Convention avec l association Foot Sud Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:39
  - DE_2016-109 - Délégation du Conseil Municipal au Maire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-108 - Approbation de la modification du PLU de Fraissinet de Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-107 - Autorisation de passage sur le Chemin n°7 (SMV) pour des servitudes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-106 - Le Cros - échange de parcelles.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-105 - Vente de terrain et régularisation de voire à la Barthe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-104 - Vente parcelles Alain DUGAS.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-103 - Plan de circulation PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-102 - Avis défavorable à une proposition d achat de terres par le PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-101 - adhésion ADIL.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-100 - tableau des effectifs.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-099 - achat de parcelle à Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-098 - Avis favorable à la modification des statuts de la ComCom.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-097 - représentation théâtre madame Voisine.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-096 - INV FDL - Aménagement du village de la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-095 - Révision d aménagement forestier - ONF.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-093 - subvention au comité des fêtes de la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-091 - Achat d un projecteur pour l école.pdf publié le 21/12/2022 à 16:39
  - DE_2016-090 - Attribution des indemnités au receveur municipal.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-088 - approbation des nouveaux statuts du SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - DE_2016-087 - Versement fond de concours travaux d électrification enfouissement FDL.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37
  - ANNULEE - DE_2016-094Convention avec Football Sud Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:36
  - ANNULEE - DE_2016-092 - PLU FDL modification approuvée.pdf publié le 21/12/2022 à 16:36
  - ANNULEE - DE_2016-089 - Délégation du Conseil Municipal au Maire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:36
- Octobre
  - DE_2016_117 - DM3 Tour de l Horloge.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40
  - DE_2016_116 - Matériel de Déneigement - DETR.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40
  - DE_2016_115 - Renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40
  - DE_2016_114 - Modification des statuts de la Communauté de Communes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40
  - DE_2016_113 - APS Crèche ( Investissement ).pdf publié le 21/12/2022 à 16:40
  - DE_2016_112 - Organisation de la nouvelle ComCom.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40
- Novembre
  - DE_2016_131 Représentation de la Commune auprès de Trait d Union.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_129 Adhesion à Trait d Union.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_128 La Barthe Modification du lotissement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_127 Revêtement sur les VC1 et VC4.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_126 Mise en Location d un terrain à la Molines.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_125 Participation au transport scolaire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_124 BP - DM6.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_123 prescription PLU.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_122 BP - DM5.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_121 Taxe d aménagement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_120 Lissage des taxes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_119 BP - DM4.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
  - DE_2016_118 BE - DM2.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41
- Mars
  - DE_2016_054 AMI pour la modernisation de l éclairage public.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29
  - DE_2016_053 sollicitation de la MAD de la DDT pour l instruction des autorisations d urbanisme.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29
  - DE_2016_052 représentants auprès de l office de tourisme.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29
  - DE_2016_051 rétrocession de parcelles à la Commune.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29
  - DE_2016_050 Aides sociales communales.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_049 FDL transport scolaire 2014-2015.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_048 affectation de résultats budget primitif.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_047 adoption du CA du SIVU de l Estournal.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30
  - DE_2016_046 adoption du CA du BP de St Maurice de Ventalon.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30
  - DE_2016_045 Adoption du CA du CCAS de Fraissinet de Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_044 adoption du CA du BP de Fraissinet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_043 Adoption du CA pour le CCAS du Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_042 Adoption du CA pour le BP du Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_040 Affectation de résultats pour le BE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_039 adoption CA et résultats du SIVU de l AEP du Haut Tarn.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30
  - DE_2016_038 Adoption du CA du budget de l eau de Fraissinet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30
  - DE_2016_037 adoption du CA du Budget de l eau de Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30
  - DE_2016_036 Adoption du CA et vote de l affectation de résultat du Pré Platon.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_035 projets d investissement de saint maurice de ventalon.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_034 approbation du tableau d avancement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
  - DE_2016_033 délégués ASA DFCI - annule et remplace la délibération DE_2016_011.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28
- Mai
  - DE_2016_065 vote des taux 2016.pdf publié le 21/12/2022 à 16:32
  - DE_2016_064 tarif de location du garage BUISSON pour le chasse neige.pdf publié le 21/12/2022 à 16:32
  - DE_2016_063 vote de crédits supplémentaires (DM).pdf publié le 21/12/2022 à 16:32
  - DE_2016_062 adhesion lozère energie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31
  - DE_2016_061 convention TAP trait d union.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - DE_2016_060 sage tarn amont ct de riviere.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31
  - DE_2016_059 contrat d adhésion à l assurance chomage.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - DE_2016_058 motion contre la fermeture des services des impôts des particuliers et des entreprises à Florac.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31
  - DE_2016_057 licence taxi CABANEL.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31
  - DE_2016_056 inscription du GR70 au PDESI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31
  - DE_2016_055 création d une régie pour la bibliothèque.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31
- Juin
  - DE_2016_078 attribution d une subvention - festoyons cevenol.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - 2016-077 création d emplois saisonniers.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - 2016-076 offre d achat maison martin.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-075 inv fdl aménagement de village.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-074 délégués à l asa dfci.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-073 commission communal des impots.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-072 régularisations foncières.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-071 modification du plu de FDL pour erreur matérielle.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-070 convention arbre aux abeilles.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-069 programme des amendes de police.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-068 stationnement et marchés - saison 2016.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-067 programme voirie 2016.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
  - 2016-066 motion santé publique.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33
- Juillet
  - DE_2016_086 achat de matériel informatique pour l école.pdf publié le 21/12/2022 à 16:35
  - DE_2016_085 DM 1 eau.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - DE_2016_084 motion pour le maintien des services publics des finances publiques en lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - DE_2016_083 avis fusion de communauté de communes DE_2016_083.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - DE_2016_082 Elu référent au PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - DE_2016_081 Création de poste .pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - DE_2016_080 FPIC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
  - DE_2016_079 suppression et création de poste pour augmentation du temps de travail hebdomadaire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34
- Janvier
  - DE_2016_11 Délégués à l ASA DFCI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_10 Délégués au SIVOM des Sources du Tarn.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_024 création de budgets annexes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19
  - DE_2016_023 alimentaion en eau potable à partir de la prise d eau de caguefer.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19
  - DE_2016_022 substitution de la commune nouvelle aux communes historiques.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19
  - DE_2016_021 adhésion à la charte du PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19
  - DE_2016_020 correspondant défense.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19
  - DE_2016_019 correspondants au vent des bancels.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19
  - DE_2016_018 délégués aux sages.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_017 délégués à l école de musique.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_016 délégués au pays cévennes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_015 délégués au CNAS.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_014 délégués au SICTOM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_013 Délégué à AGEDI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_012 délégués au SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18
  - DE_2016_009 dématérialisation de procédures administratives.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17
  - DE_2016_008 Commission d appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17
  - DE_2016_007 création des commissions municipales.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17
  - DE_2016_006 création d une commission aux affaires sociales.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17
  - DE_2016_005 dissolution du CCAS.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17
  - DE_2016_004 indemnité des élus.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17
  - DE_2016_003 élection des adjoints.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17
  - DE_2016_002 fixation du nombre des adjoints.pdf publié le 21/12/2022 à 16:16
  - DE_2016_001 ELECTION DU MAIRE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:15
- Février
  - DE_2016_041 subvention APE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - DE_2016_032 Tour de l horloge - avenant n°1.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - DE_2016_031 soutien au chemin des camisards.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - DE_2016_030 FDL achat d un terrain juxtant la mairie déléguée et plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - DE_2016_029 création de poste de rédacteur principal.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - DE_2016_028 adhésion à Lozère énergie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - DE_2016_027 échange de terrain au Mazel.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - DE_2016_026 création de régies - annule et remplace la délibération DE_2016_025.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
  - ANNULEE DE_2016_025 Création de régies.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23
- Décembre
  - DE_2016_141 plateau sportif de proximité plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:43
  - DE_2016_140 BE - DM3.pdf publié le 21/12/2022 à 16:43
  - DE_2016_139 Plateau sportif de proximité - plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:43
  - DE_2016_138 statuts de la CCCML mise en cohérence avec la loi NOTRe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42
  - DE_2016_137 renouvellement d une ligne de crédit - toitute école.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42
  - DE_2016_136 Très Haut Débit.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42
  - DE_2016_135 SDEE convention constitutive d un groupement de commandes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42
  - DE_2016_134 Mise en place du RIFSEEP.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42
  - DE_2016_133 Avenant au contrat territorial.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42
  - DE_2016_130 SICTOM adhésion de la vallée de la Jonte.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42

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